Déposée le 3 juin 2008 par CAHEN-SALVADOR Gilles et CAHEN-SALVADOR Violaine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SAINTE ANNE-MARINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-28 du 11 juillet 2008.
Les déposants sont CAHEN-SALVADOR Gilles domicilié(e) 7 rue Las Cases - 75007 - PARIS - France et CAHEN-SALVADOR Violaine domicilié(e) 7 rue Las Cases - 75007 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque SAINTE ANNE-MARINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3579531.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAINTE ANNE-MARINE arrivera à expiration en date du 3 juin 2028.
CAHEN-SALVADOR Gilles - 7 rue Las Cases - 75007 - PARIS - France
CAHEN-SALVADOR Violaine - 7 rue Las Cases - 75007 - PARIS - France
INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-45
Publication - Publication le 11 juil. 2008 au BOPI 2008-28
Renouvellement sans limitation le 19 février 2018 n°2672843 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-02-19
Viande ; poisson ; fruits de mer ; volaille et gibier ; fruits et légumes préparés, conservés, congelés, cuisinés, séchés et cuits ; zeste de fruits ; légumes fermentés ; lentilles (légumes) conservées ; conserves ; gelées, confitures, marmelades ; compotes ; œufs ; lait et produits laitiers ; olives conservés ; noix de palmiers ; navettes ; coco ; noix de coco séchées ; colza ; colza comestible ; huiles comestibles, huiles d'olive, huiles de maïs, huiles de noix de palmiers, huiles de navettes, huiles de colza, huiles comestibles ; graisses comestibles ; matières grasses pour la fabrication de graisses comestibles ; jus végétaux pour la cuisine ; sauce à salade ; préparations alimentaires en particulier farces et garnitures à base de viande, volaille et gibier, poisson et fruits de mer, fruits et légumes, fromage, charcuterie et salaisons et/ou œufs, jambon, boudins ; produits alimentaires diététiques non à usage médical et compléments alimentaires non à usage médical à base de viande, poisson, volaille, gibier, fruits, légumes, lait, produits laitiers, huiles et graisses comestibles ; pickles ; cornichons ; olives conservées ; fruits conservés dans l'alcool.
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines ; fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles ; agrumes ; amandes (fruits) ; arachides (fruits) ; avoine ; baies (fruits) ; champignons frais ; olive fraîches ; raisins frais ; blé ; cacao, sucre ; cannes à sucre ; céréales, céréales en grains non travaillés ; malt ; sésame ; son de céréales ; vigne, pieds de vigne.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; essences pour la préparation de boissons ; sodas, sorbets (boissons), boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons, eaux de tables ; produits pour la fabrication des eaux gazeuses ; extraits de fruits sans alcool ; gingembre ; bière de gingembre ; houblon, extraits de houblon pour la fabrication de la bière ; jus de fruits ; jus de pommes ; jus de raisins ; jus végétaux (boissons) ; lait d'amandes (boisson) ; limonades ; liqueurs et préparation, pour faire des liqueurs ; miel ; moûts, moûts de raisin ; nectars de fruits ; orgeat.
Boissons alcooliques (à l'exception de bières), vins (à l'exception des vins d'appellation contrôlée), eaux de vie, genièvre, vins de pays, boissons alcooliques contenant des fruits, boissons distillées, cidres, curaçao, alcool, alcool de menthe, alcool de riz, digestifs (alcools et liqueurs), amers (liqueurs), anis (liqueur), anisette, arac, kirsch, extraits alcooliques, extraits de fruits avec alcool, menthe (alcool de menthe) ; rhum ; saké ; spiritueux ; vodka ; whisky ; conditionnement des boissons alcoolisées (à l'exception de la bière).
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